fais ch..er

salut a tous, bon finalement ca ce complique, la ffve me demande de justifier l'origine de propriété de la ford avan mon vendeur!! je comprend quedal, il veul un certificat de notaire, ou un acte de vente.. ??!!? c'est ca??

un justif de propriété du proprio précédent non ?

moi je le comprend comme tu me le dit!



*la ffve ma repondu "veuillez justifier l'origine de proprieter ( avnt votre vendeur)"; moi j'ai fait une demande a la pref, et la demoisel bien aimable, ma envoyer le descriptif de la voiture, sur lequel figure le non du premier proprietaire!! (la personne qui la possedai avant mon vendeur)

tu pence qu'il faut que je leur envois ca??

ou il me demande un acte notarier?? (ce qui m'etonerai)

si c'est un doc de pref avec le tampon officiel ça devrait gazer je pense !
ou alors c'est des chieurs !
téléphones leur avant pour avoir des précisions si tu peux .....
en fait ton vendeur les intéressent pas puisqu'il n'a jamais été le proprio officiel , c'est normal qu'ils te demandent des renseignements précis sur le proprio précédent .

oki donc je vai leur envoyer ca, et je verai bien , car mo vendeur n'ai autre que l'heritier, mais avai laissé c'est papier cher le notaire pour pas les égarer!! inteligent nan!! mais le notaire a fermer y a 30 ans, donc tout les papier ont eter dispatcher cher d'autre notaire... vla le bordel...

C'est ça que veut la préfecture !
Le certificat de succession notifiant le nouveau propriétaire du véhicule, soit ton vendeur (et pas son frère ou sa sœur) !

moi j'ai q'un descriptife du vehicule au non du premier 1 proprio!!
leur question et bizard quand meme perso je la comprend pas!!

Mais vu que le proprio est canné, ils veulent savoir qui a hérité. Ton vendeur, son frère, sa soeur, etc. C'est normal. Une personne ne peut pas vendre un bien qu'il ne possède pas, qui plus est une voiture qui est nominative rapport à la C.G.

un justificatif de propriété est absolument obligatoire pour une demande ffve.

ils ont accès au fichier carte grise.

impossible de les gruger.

gille ce que tu appel un justificatif de proprieter??

PUTIN DESIDEMENT JE COMPREND QUEDAL!!

mon papier sert a rien alors!! car a la pref il y a falu qu'il fasse apel au archive!

vince a écrit:

gille ce que tu appel un justificatif de proprieter??

PUTIN DESIDEMENT JE COMPREND QUEDAL!!

mon papier sert a rien alors!! car a la pref il y a falu qu'il fasse apel au archive!

justificatif de propriété venant du propriétaire.

le propriétaire au yeux de la lois c'est le mec qui a son nom sur la carte grise.

demain je te vend un caisse avec un certif de vente.
je mets mon nom dessus.

si en prefecture elle n'est pas a mon nom.

peau de balle,tu n'aura pas le papier ffve.


quand j'achète une caisse je fait toujours toujours toujours gaffe aux fafios....

j'ai fait une fois un bac a fleurs avec une bagnole qui valait des ronds.(mercedes 560 sec)
pas deux fois...


ceci dis il y a des moyens de moyéné mais c'est em mp que ça se passe

alors mp mon gillou!!

ils te demandent le certificat de session entre le précédent proprio et ton vendeur... bizzare d'ailleurs qu'ils ne t'obligent pas à faire faire la carte grise à son nom.... bref...
par contre si c'est une succession tu vas être dans la merde.... j'ai acheté il y a très longtemps une dauphine en succession. Il fallait que je présente à la préfécture , la déclaration de succession du notaire, l'acte de vente signé par TOUS les ayants droits, la carte grise signée par TOUS les ayants droits. Les papiers se sont baladés pendant 1 mois dans toute la france... J'ai finalement présenté ca avec 8 signatures et 8 copies de leur carte d'identité à la pref pour avoir ma carte grise normale... plus jamais je n'achète une caisse en succession.
bon courage à toi

par contre légalement, je contredirai Gilou, la carte grise est une autorisation de rouler sur la route et non un acte de propriété, l'acte de propriété c'est l'acte de vente signé entre les 2 parties. C'est un point de détail de droit c'est tout

Moi je croise les doigts pour ma 125cc acheter a emmaus, la responsable ma fait une lettre sur l'honneur de la provenance de la machine, Aprés 2 mois d'attente j'ai reçut une réponse comme quoi je n'avais pas rempli une zone dans leurs papiers, du coup comme je suis pas chez moi mes parents ont du refaire le papier, il faut encore que j'attende 2 mois et j'espere qu'a mon retour pour le 15 aout j'aurais enfin le papier !

dauphinomaniac a écrit:

ils te demandent le certificat de session entre le précédent proprio et ton vendeur... bizzare d'ailleurs qu'ils ne t'obligent pas à faire faire la carte grise à son nom.... bref...
par contre si c'est une succession tu vas être dans la merde.... j'ai acheté il y a très longtemps une dauphine en succession. Il fallait que je présente à la préfécture , la déclaration de succession du notaire, l'acte de vente signé par TOUS les ayants droits, la carte grise signée par TOUS les ayants droits. Les papiers se sont baladés pendant 1 mois dans toute la france... J'ai finalement présenté ca avec 8 signatures et 8 copies de leur carte d'identité à la pref pour avoir ma carte grise normale... plus jamais je n'achète une caisse en succession.
bon courage à toi

par contre légalement, je contredirai Gilou, la carte grise est une autorisation de rouler sur la route et non un acte de propriété, l'acte de propriété c'est l'acte de vente signé entre les 2 parties. C'est un point de détail de droit c'est tout

+1

Pour mon coupé A... la Cg etait au nom d'une personne décédée y a longtemps... mais avec un certificat de vente au nom de l'acheteur ... mais le gars qui m'avait vendu la rekord etait encore une autre personne (un pro soit disant)... mais bon il m'avait fourni plein de paperasse pour faire la CG à mon nom...
je suis allé à la ss prefecture plein de doutes... et à ma gde surprise, c'est passé et j'ai pu faire une CGN non roulant à mon nom....

je ne suis pas passé par la FFVE aussi....

wremss a écrit:

j'ai pu faire une CGN non roulant à mon nom....

je ne suis pas passé par la FFVE aussi....

un peu pareil avec le Matford.. ils etaient pas regardant a l'epoque....